texte publié dans le Bulletin n°23, avril 2003

Albert Miane, aujourd’hui disparu, a publié dans Chroniques de Haute Provence, Bulletin de la Société Scientifique et Littéraire des Alpes-de-Haute-Provence, 339, 1999, cet article d’hommage à son aïeul Joseph Latil. Nous le proposons à nos lecteurs avec l’aimable autorisation de son fils Robert Miane et de la Société Scientifique et Littéraire, que nous remercions.

Un drame balzacien en Haute Provence, Joseph Latil, proscrit du 2 décembre 1851 à Digne, ou les tribulations d'un républicain, magistrat sous trois royautés et entre deux empires 

Albert Miane

L'année 1990 aura été aussi celle du bicentenaire de la naissance le 1er juin 1790 à Manosque (Basses-Alpes) d'Honoré Joseph Latil, fils de Joseph Latil notaire et de Marie-Magdeleine Filhol, aîné de cinq enfants et descendant d'une vieille famille provençale[1].

Étudiant imprégné des idées généreuses de 1789, il avait obtenu le titre de licencié en droit à Aix-en-Provence en 1812, puis avait été admis au stage d'avocat. En effet il se sentait attiré par la carrière judiciaire, devenue plus humaine depuis l'abolition de la “question” et des “supplices”.

Le 20 mars 1815 il était nommé sous-chef de bureau à la Secrétairerie d’État et le demeurera jusqu'au 1er juillet 1815, c'est-à-dire pendant les Cent jours.

Sous le règne de Louis XVIII en avril 1816, il était enfin nommé substitut du procureur du Roi au tribunal de Forcalquier et promu trois ans plus tard procureur du Roi au tribunal d'Orange, poste de confiance pour un jeune magistrat en raison des réactions de 1815. Mais après quatre ans de service une ordonnance spéciale du 26 février 1823 (Ministère Peyronnet) prononçait sa révocation pour cause politique : “sa persistance dans le respect des principes constitutionnels, son refus d’appuyer un système et des élections rétrogrades” avaient entraîné cette destitution par les “causans et autres ultras” qui l'accusèrent d'être lié avec des ennemis du gouvernement, notamment une personne influente passant pour être chef d'une “vente”[2], ce qui l'avait fait noter comme politiquement dangereux.

Cinq ans après, par lettre du 21 mai 1828 au garde des sceaux, le procureur général près la Cour d'appel de “Nismes” le tenant malgré tout “homme d'honneur”, ne s'opposait pas à son rappel dans l'ordre judiciaire, et ce à l'initiative de députés constitutionnels, afin de réparer l'injustice de sa révocation.

Sous le règne de Charles X, le 14 décembre 1828 une ordonnance le nommait juge à Sisteron, puis le 8 juillet 1829 (Ministère Martignac) procureur du Roi à Castellane.

C'est le 28 mai 1833 sous le règne de Louis-Philippe qu'il était promu vice-président du tribunal de Digne, poste où il devait passer de longues années sans avancement. Il y présida la chambre correctionnelle et des appels, à l'exception des audiences du 28 février 1845 et 30 avril 1847 où il s'agissait “d'affaires politiques pour lesquelles le préfet voulait imposer une décision à l'indépendance du juge”.

Cependant ces fonctions sédentaires ne pouvaient suffire à cet homme, porté à l'action sociale.

1 - Depuis la Loi du 19 avril 1831 sur l'organisation des conseils généraux, il avait été désigné par trois élections successives conseiller général du département par le canton le plus populeux, celui de Manosque, souvent en lutte contre les préfets. Dans une “Profession de foi” du 16 février 1839 il avait stigmatisé notamment la conduite rétrograde de la Révolution de juillet. Il n'échappa à une action disciplinaire que parce qu'il n'avait pas fait suivre sa signature de sa qualité de vice-président.

À la révolution de février 1848, il crut son rêve enfin réalisé et rien ne peut mieux préciser ses idées que sa “Profession de foi” du 30 mars 1848 en vue des élections à la représentation nationale, hélas restées sans lendemain. Il y soulignait notamment “sa lutte constante au conseil général contre les dépenses sans but utile, qui surchargeaient les contribuables, et pour que le département ne soit imposé qu'à l'égal des autres... que la Liberté marche avec l'ordre public, l'Égalité avec le respect des personnes et des propriétés, la Fraternité avec le désir de soulager les malheureux”.

2 - D'autre part il avait obtenu par une Ordonnance royale de Louis-Philippe du 12 décembre 1837 l'autorisation de fonder la “Compagnie Latil” avant pour but la réalisation d'un canal, dit “de la Brillanne”, pour irriguer les campagnes d'Oraison jusqu'à Corbières. Cette société à but non lucratif fut constituée avec son frère Jean, notaire à Manosque (avec apport pour la part personnelle de Joseph Latil de deux moulins à farine, situés à Sainte-Tulle, biens familiaux) et les trois frères Dherbes, propriétaires fonciers, apporteurs de fonds privés. Cet ouvrage d'une grande utilité pour l'époque, exécuté sur les plans de l'ingénieur Lieutaud, fonctionne toujours, rendant possible l'arrosage de 3000 hectares[3]. Il a été doublé après la seconde guerre mondiale par le canal de Provence vingt fois plus important, réalisé avec des fonds publics, qui régularise les eaux de la Durance et du Verdon amenées jusqu'à la Crau. Il irrigue au passage plus de 60000 hectares, fournit de l'énergie électrique par la centrale de Beaumont et alimente en eau de bonne qualité les villes de Marseille, Toulon, Aix et leurs environs.

Il est compréhensible que toutes ces activités extrajudiciaires aient suscité jalousie et médisances dans les milieux “bien pensants” de l'époque, en ces confins de la Haute Provence. On était allé jusqu'à lui reprocher de se commettre au café ou sur la place publique “mettant habit bas” l'été pour jouer aux boules avec des gens quelconques (notamment l'herboriste et un employé communal).

C'est pourquoi sous le gouvernement provisoire de 1848, le ministre de la justice, M. Adolphe Crémieux (du 24 février au 27 juin), dans une lettre du 10 mars, s'était empressé de le recommander pour une promotion comme président de tribunal ou conseiller de cour d'appel dans les termes chaleureux suivants : “M. Latil, vice-président du tribunal de Digne, est particulièrement connu depuis des années comme avant des opinions excellentes et ayant lutté courageusement dans un pays difficile contre les exigences des congrégations et de la main morte. Je crois que le gouvernement se fortifierait en donnant à ce magistrat un avancement mérité qui prouve aux populations que les services courageux de l'intéressé ne restent pas sans récompense, quand, par un bonheur inespéré la cause à laquelle ils étaient dévoués triomphe”.

Mais la courte existence de ce gouvernement républicain ne permit pas ladite réparation. C'en était trop pour M. Latil qui avait passé dix-sept longs hivers au même poste dans un climat hostile, surtout depuis l'arrivée le 14 septembre 1849 du nouveau procureur, de 20 ans plus jeune que lui, M. Eugène Prestat venu spécialement de Paris, pour faire preuve de la plus grande fermeté à l'encontre des sociétés secrètes (la Nouvelle Montagne) et des “démagogues”. Aussi en vint-il par lettre du 14 décembre 1850 à solliciter le poste vacant de conseiller à la cour d'appel d'Alger, pour raison de santé (il avait perdu deux enfants en bas âge), ultime requête non suivie d'effet.

La résistance

À Digne les milieux officiels se partageaient alors entre royalistes et bonapartistes, cependant les populations locales étaient en majorité républicaines puisque aux élections générales du 13 mai 1849 les démocrates dits “rouges” eurent deux élus sur trois dans les Basses-Alpes, quatre sur sept dans le Var, et des minorités importantes dans les Bouches-du-Rhône et le Vaucluse. Alors que dans l'ensemble du pays le neveu de l'Empereur avait été élu à la présidence le 10 mai 1848 par 75 % des voix des électeurs, les Basses-Alpes ne lui accordèrent que 59 %, le Vaucluse 52 %, le Var et les Bouches-du-Rhône furent franchement hostiles avec seulement 25 et 23 % et il y avait été devancé par Cavaignac et suivi de peu par Ledru-Rollin.

Aussi le Prince-Président y prépara-t-il plus spécialement son coup d'État (la constitution interdisait alors un deuxième mandat) par une valse des préfets et des procureurs. Dans les Bouches-du-Rhône, après le commissaire extraordinaire de 1848 Emile Ollivier, Arsène Peauger de 1848 à 1849 et Elysée de Suleau de 1848 à 1853. Dans les Basses-Alpes après le commissaire Chateauneuf, David de Thiais le 18 juin 1848, Touret le 24 janvier 1849, le baron Jeanin le 20 juillet 1849, des Aubiers le 11 mai 1850, Rabiers du Villard le 15 septembre 1851, Dunoyer le 26 septembre 1851.

On connaît les événements qui devaient secouer la Provence au lendemain du 2 décembre 1851 (jour anniversaire du sacre de Napoléon Ier)[4].

Dans les Basses-Alpes cette jacquerie de paysans et d'artisans armés de fusils de chasse, armes blanches, etc., fut estimée à dix mille hommes au total par le général Lemaire, commandant l'état de siège institué le 9 décembre. La préfecture de Digne fut la seule à être occupée plusieurs jours à partir du 6 décembre. Les colonnes d'insurgés, (qui réclamaient entre autre l’abolition des impôts sur le sel et l'alcool), convergeaient au chant de La Marseillaise, la plupart vêtus de blouses bleues, de ceintures rouges, la cocarde tricolore au chapeau.

À Digne, la garde nationale n'avait pu réunir que 420 requis, le plan du procureur Prestat, le plus énergique des loyalistes avec le préfet Dunoyer, était d'aller résister avec ces forces et les 35 gendarmes dans le fort de Seyne, tenu par une compagnie. Il ne fut suivi, ni par le maire Fruchier, ni par le commandant Chevalier. Finalement pour échapper aux colonnes républicaines, M. le Procureur dut franchir les cols enneigés afin de rejoindre le Piémont, puis Nice (États Sardes) et Marseille par voie de mer.

Une colonne d'environ trois mille insurgés barrant le défilé des Mées, dans la neige et le froid glacial, arrêta l'avance des troupes régulières, qui se replièrent sur Vinon. Tout était perdu fors l'honneur. Les grandes villes n'avaient pas suivi le mouvement avec autant de courage que le député Baudin tué sur une barricade le 3 décembre 1851 à Paris. Les révoltés se dispersèrent alors sans plus tarder. Digne était reprise le 11 décembre par le bataillon de Gap et le préfet Dunoyer qui s'était réfugié à Seyne réintégrait sa préfecture.

Par lettre du 5 février 1852 au ministère de la justice, le général Lemaire recommandait tout spécialement M. Prestat pour la Légion d'honneur (déjà obtenue par le maire et d'autres autorités), en récompense de son loyalisme et sa connaissance des gens du pays. Un an après, il était promu procureur impérial à Lille.

La répression

Par contre pour les insurgés, la répression allait être sévère. Le 6 mars 1852 la “Commission Mixte” des Basses-Alpes, où siégeaient le général Lemaire, le préfet de Bouville et le procureur Prestat, prononça notamment l'expulsion à la frontière de Joseph Latil, qualifié de “très dangereux” pour avoir miné par sa conduite et ses discours l'autorité des agents du gouvernement... Il avait entre autres, le 6 décembre, sollicité la délivrance des cinq “socialistes” (dont l'avocat Cotte), arrêtés par le procureur sur ordre du préfet) et refusé de prendre son fusil comme garde national pour empêcher l'invasion de la cité par les “bandes insurgées” (avec lesquelles il ne fut pas directement mêlé que ce soit en raison de son âge, 61 ans passés, ou de son esprit d'indépendance).

Dès le 9 mars, le procureur général Dessolliers à Aix-en-Provence informait le garde des sceaux des expulsions qui avaient frappé les magistrats “inamovibles” Latil et Collomp (président du tribunal de Barcelonnette) et Itard, notaire à Digne. Conduits “manu militari” à la frontière, ils retrouvaient à Nice (État Sarde) d'autres exilés, entre autres du Chaffaut, ex-secrétaire général de la préfecture, Sauve, avocat, Astoin, ex-sous-préfet de Barcelonnette.

Sur les instances réitérées de son épouse, (restée à Digne avec ses deux jeunes enfants et qui craignait le pire), Joseph Latil se résignait à faire valoir ses droits à la retraite par lettre datée du 15 août 1852, hôtel Salvi au port, “les malheurs éprouvés depuis six mois ayant affaibli sa santé”.

À Paris, le Prince-Président, une fois sa position suffisamment consolidée, consentait à faire preuve de clémence en faveur des victimes de la répression. Le 26 avril 1852 le conseiller d'État en mission Quentin Bauchard ordonnait la mise en liberté de 419 Bas-Alpins, dont 415 condamnés à la déportation en Algérie. D'autres mesures de grâce individuelles intervenaient par la suite. C'est ainsi que la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice accordait grâce entière, le 25 août 1852 à M. Latil, à la suite de sa demande de mise à la retraite (qui en temps normal ne l'aurait atteint qu'en 1860).

Il pouvait dès lors rentrer en territoire francais et allait se retirer dans la vieille ferme isolée, dite “Le Logissoun” (datant de 1697) à Siagne, commune d'Escragnolles (Alpes-Maritimes), appartenant à son épouse. (Celle-ci née en 1809, fille du docteur Sainmartin époux Chiris, ancien maire de Castellane qui habitait rue du Mitan, se souvenait d'y avoir vu passer, revenant de l'Ile d'Elbe, Napoléon Ier et sa suite à cheval le 2 mars 1815, qu'elle avait regardé à travers ses persiennes, comme la plupart des habitants).

Joseph Latil, loin des siens, devait y décéder prématurément le 25 septembre 1854.

L'indemnisation

Trente ans plus tard dans sa générosité, la IIIe République, rétablie le 4 septembre 1870, après la défaite de Napoléon III à Sedan, allait accorder, à compter du ler juillet 1881, des indemnités viagères aux victimes du coup d'État du 2 décembre 1851.

À cet effet la Commission des Basses-Alpes réunie le 20 octobre 1881 sous la présidence du préfet, classait les différents dossiers en cinq catégories :

- lère catégorie : transportés à Cayenne ou en Algérie, condamnés par les conseils de guerre, membres des comités de résistance, veuves des citoyens fusillés ainsi que de ceux qui sont morts en déportation ou en exil : 1200 f d'indemnités viagères annuelles (397 bénéficiaires).

- 2ème catégorie : expulsés et fugitifs condamnés à la déportation : 1 000 f (28 bénéficiaires).

- 3ème catégorie : détenus sur les pontons et internés : 800 f (398 bénéficiaires).

- 4ème catégorie : emprisonnés et soumis à la surveillance 400 f (216 bénéficiaires).

- 5ème catégorie : emprisonnés sans être soumis ensuite à la surveillance 200 f (113 bénéficiaires).

Ces indemnités devaient être attribuées sans tenir compte de la situation de fortune des intéressés, ni de leurs opinions politiques (soit pour les seules Basses-Alpes un total de 1 206 bénéficiaires de pensions s'élevant à 931800 f), Mme veuve Latil, qui avait obtenu une indemnité de 1000 f, s'en désistait en faveur de ses deux enfants qui recevaient chacun une indemnité de 300 f, par décret du 16 octobre 1882. Sa fille Marie Camille Latil née à Digne en 1849, veuve Miane, fut une des dernières à Marseille à percevoir jusqu'en 1934, cette petite pension, devenue peau de chagrin après la guerre de 1914-1918.

En 1984, à la requête de l'auteur de ces lignes, arrière petit-fils de Joseph Latil, M. Bernard Chaussier, président du tribunal de grande instance de Digne voulait bien faire accrocher dans la salle d'audience du premier étage du Palais de justice, rénové sous sa présidence, un portrait du magistrat proscrit. Cette réhabilitation symbolique posthume, fut appréciée des autorités départementales lors de la rentrée solennelle du tribunal. Le 3 janvier 1985, M. Bernard Chaussier était installé à Aix-en-Provence dans les fonctions de conseiller à la cour d'appel, promotion envisagée, hélas sans suite, pour Honoré Joseph Latil, sous le gouvernement républicain très provisoire de 1848[5].

Albert MIANE

Association 1851 pour la mémoire des Résistances républicaines

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